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Le Site Web constitue l’un des produits proposés par l’Exploitant. En conséquence, les présentes Conditions constituent un accord contractuel entre l’Utilisateur et l’Exploitant.
Contenu
Toutes les informations, documents et contenus figurant sur le Site Web (y compris, sans s’y limiter : textes, graphiques, interfaces utilisateur, interfaces visuelles, photographies, marques, musique, œuvres artistiques, téléchargements numériques et logiciels, ci-après collectivement le « Contenu ») sont la propriété de l’Exploitant, sont contrôlés par lui ou ont été concédés sous licence à son profit, et sont protégés par le droit d’auteur ainsi que par d’autres droits de propriété intellectuelle.
Sauf indication expresse contraire dans les présentes Conditions, l’Utilisateur ne peut, sans l’autorisation écrite préalable de l’Exploitant, accéder, télécharger, copier, reproduire, republier, téléverser, publier, afficher publiquement, encoder, traduire, transmettre ou distribuer tout ou partie du Contenu, que ce soit pour un usage personnel ou au bénéfice d’un tiers, par quelque moyen que ce soit (y compris la technique dite du « mirroring »).
Bien que l’Exploitant s’efforce d’assurer l’exactitude du Contenu, il n’en garantit pas la précision. L’Exploitant décline toute responsabilité pour tout dommage, perte commerciale ou autre préjudice résultant de l’utilisation du Contenu (y compris l’utilisation accessoire).
Comportements interdits
L’Utilisateur s’interdit de commettre les actes suivants :
-Utiliser le Site Web de manière illégale, malveillante ou susceptible de nuire au Contenu, à la marque ou à des tiers.
-Porter atteinte aux droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle de l’Exploitant ou de tiers.
-Utiliser le Site Web en violation des présentes Conditions ou de toute loi, réglementation, norme, code de conduite, standard sectoriel ou -directive applicable dans la juridiction de l’Utilisateur (ci-après, les « Lois applicables »).
-Altérer ou manipuler le Site Web.
-Contrevenir de toute autre manière aux présentes Conditions.
-Inciter ou aider un tiers à commettre l’un des actes ci-dessus.
-Se livrer à toute autre activité jugée inappropriée par l’Exploitant.
En cas de violation, l’Exploitant pourra suspendre immédiatement, sans préavis, l’accès de l’Utilisateur à tout ou partie du Site Web, et réclamer des dommages-intérêts. L’Exploitant n’est pas tenu de divulguer les raisons de ces mesures et décline toute responsabilité pour les préjudices qui pourraient en résulter.
Indemnisation
L’Utilisateur s’engage à indemniser et à dégager l’Opérateur de toute responsabilité concernant toute réclamation, perte, responsabilité, demande ou dépense (y compris les frais d’avocat) découlant de, résultant de ou liée à l’utilisation de ce Site Web par l’Utilisateur, y compris toute réclamation formulée par des tiers à l’encontre de l’Opérateur.
Applications et dispositifs
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L’Exploitant décline également toute responsabilité concernant le contenu, les publicités, produits ou services fournis sur les sites tiers présentés ou liés depuis le Site Web.
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Liens externes
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Données personnelles
L’Exploitant gère les données personnelles (informations permettant d’identifier un Utilisateur) et les autres données recueillies via le Site Web, en conformité avec la loi japonaise sur la protection des informations personnelles et les présentes Conditions.
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Suspension ou résiliation du service
L’Exploitant peut suspendre ou mettre fin au service du Site Web sans préavis ni consentement individuel des Utilisateurs. L’Exploitant ne sera pas responsable des dommages éventuels subis par les Utilisateurs en raison de cette suspension ou résiliation.
Dispositions diverses
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Dernière mise à jour : 1er septembre 2025
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